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Marques déposées par monsieur Fabien Moreau
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MA TASSE DE THÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MA TASSE DE THÉ
Monsieur Fabien Moreau
Madame Laurie Moreau

Numéro de dépôt :
4614139
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MA TASSE DE THÉ de Fabien Moreau

Présentation de la marque MA TASSE DE THÉ

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par monsieur Fabien Moreau et madame Laurie Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA TASSE DE THÉ »

Les déposants sont monsieur Fabien Moreau domicilié(e) 28 RUE DU PONT GUILHEMERY - 31000 - TOULOUSE - France et madame Laurie Moreau domicilié(e) 28 RUE DU PONT GUILHEMERY - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien Moreau domicilié(e) 28 RUE DU PONT GUILHEMERY - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 30


Monsieur Fabien Moreau - 28 RUE DU PONT GUILHEMERY - 31000 - TOULOUSE - France

Madame Laurie Moreau - 28 RUE DU PONT GUILHEMERY - 31000 - TOULOUSE - France


Monsieur Fabien Moreau - 28 RUE DU PONT GUILHEMERY - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Inscription le 25 novembre 2020 - Rejet total n°802743 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-25

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.